L'idée de coller à chaque pied de page de ce carnet la mention anti-copyright est particulièrement stupide, parce que la notion même de copyright n'a aucun sens juridique en France.

C'est en lisant le Code français annoté de la propriété intellectuelle que je m'en suis rendu compte :

Art. L. 111-1. L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.

Code de la Propriété Intellectuelle, Art. L 111-1

Cet article rend obsolète cette mention. Je ne peux pas me désaisir de ce droit, même si l'œuvre n'a pas été rendu publique ou qu'elle est restée à l'état de brouillon :

Art. L. 111-2. L'œuvre est réputée créée, indépendamment de toute divulgation publique, du seul fait de la réalisation, même inachevée de la conception de l'auteur.

Code de la Propriété Intellectuelle, Art. L 111-2.

Qu'est-ce qu'une œuvre de l'esprit ? Le Code en énumère notamment quatorze types, dont seul le premier m'intéresse ici puisque je considère que ce que j'écris rentre dans cette catégorie : Les livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques.

Quelles sont alors les conditions d'utilisations et de réutilisation de ce que je publie en ligne, que ce soit mes entrées du carnet, mes cours de philosophie, mes recherches, mes notes de lectures, etc,. ? Elles sont simples : vous êtes libres d'utiliser et de diffuser tout ce que je publie en ligne mais les modifications et l'utilisation commerciale de mes publications sont interdites.

J'interdit la modification du contenu parce qu'il s'agit ici essentiellement de textes personnels, qu'il est possible de citer avec des balises sémantiquement correctes, pour en critiquer le contenu — contrairement à des textes comme les entrées d'une encyclopédie ou la mise à jour d'une traduction française, c'est-à-dire la participation à un projet collectif. C'est ce qui constitue l'essentiel de mes entrées sur le carnet.

J'interdit l'utilisation commerciale, parce que la ressource est gratuite, disponible en ligne. C'est également valable pour la publicité : c'est la raison pour laquelle je refuse aujourd'hui l'archivage de mes articles publiés sur Usenet, en rajoutant la balise adéquate dans les en-têtes de mes messages (X-No-Archives:yes puisque X-No-Product-Links: yes ne fonctionne pas). Cette réponse publiée en 2002 est ainsi utilisée par une société américaine pour vendre de l'espace publicitaire vantant un club de karaté, une collection de bijoux pour pseudo-chanteurs de variétés et des vêtements japonais. Alors que j'y parle de Husserl, de conscience, d'intentionnalité et de phénoménologie matérielle ! Voilà un exemple typique d'une utilisation commerciale : je n'ai pas besoin de préciser que je trouve ce procédé à vomir.

Pour signaler ces conditions, je vais dorénavent utiliser les contrats Creative Commons France. En utilisant la page Choisir une Licence, il est possible de générer un code, précisant toutes ces conditions d'utilisation, de modification et de distribution. Je modifierai mes pieds de pages à la prochaine mise à jour du site en rajoutant cette mention :

<!-- Contrat Creative Commons -->
Cette création est mise à disposition sous un contrat Creative Commons.
<!-- /Contrat Creative Commons -->

Le code génère également un commentaire. Dans mon cas, le voici :

<!--
<rdf:RDF xmlns="http://web.resource.org/cc/"
xmlns:dc="http://purl.org/dc/elements/1.1/"
xmlns:rdf="http://www.w3.org/1999/02/22-rdf-syntax-ns#">
<Work rdf:about="">
<dc:title>Varia &#45; notes philosophiques</dc:title>
<dc:date>2001</dc:date>
<dc:description>Journal en ligne de Mickaël Simon consacré à la philosophie</dc:description>
<dc:creator><Agent>
<dc:title>Mickaël Simon</dc:title>
</Agent></dc:creator>
<dc:rights><Agent>
<dc:title>Mickaël Simon</dc:title>
</Agent></dc:rights>
<dc:type rdf:resource="http://purl.org/dc/dcmitype/Text" />
<dc:source rdf:resource="www.zulio.org"/>
<license rdf:resource="http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.0/fr/" />
</Work>
<License rdf:about="http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.0/fr/">
<permits rdf:resource="http://web.resource.org/cc/Reproduction" />
<permits rdf:resource="http://web.resource.org/cc/Distribution" />
<requires rdf:resource="http://web.resource.org/cc/Notice" />
<requires rdf:resource="http://web.resource.org/cc/Attribution" />
<prohibits rdf:resource="http://web.resource.org/cc/CommercialUse" />
</License>
</rdf:RDF>
-->

Ce commentaire est un fragment de RDF qui, pour ce que j'ai pu en lire et surtout compris, s'apparente à la logique des relations ternaires mais appliqués au web.